Il est conçu en 2 grands titres :
Dans ce dernier titre sont développées de façon plus spécifique les modalités d’obtention du Diplôme d’Etat ainsi que les mesures à mettre en œuvre pour accompagner la validation du dispositif :
La réforme des études s’organise donc autour des textes suivants :
- le référentiel d’activités annexe I
- le référentiel de compétences annexe II
- le référentiel de formation annexe III
- la maquette de formation annexe IV
- les Unités d’Enseignement annexe V
- le portfolio annexe VI
- le dossier d’évaluation annexe VII